Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POINT INFORMATION MULTIPLE
S.E.B.B. INFORMATION (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1290415
Date de dépôt :
22/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/1994
POINT INFORMATION MULTIPLE de S.E.B.B. INFORMATION

Présentation de la marque POINT INFORMATION MULTIPLE

Déposée le 22 novembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.B.B. INFORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POINT INFORMATION MULTIPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.B.B. INFORMATION domicilié(e) 110, Grand'Place Agora, 91011 EVRY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON-LITTAYE - France.

La marque POINT INFORMATION MULTIPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINT INFORMATION MULTIPLE est expirée depuis le 22 novembre 1994.

S.E.B.B. INFORMATION a également déposé les autres marques suivantes : PIC


S.E.B.B. INFORMATION (société à responsabilité limitée) - 110, Grand'Place Agora, 91011 EVRY. - France


CABINET THIBON-LITTAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Mobilier urbain, dispositif d'information, tableaux d'affichage, dispositifs électroniques et informatiques pour délivrer des informations, notamment sur des itinéraires et ainsi que sur les programmes des spectacles et la réservation de places.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.